Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TRANSFO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Eurocuves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TRANSFO domicilié(e) Voie Romaine, Pont de Sémencourt, 57210 MAIZIERES LES METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 801 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques RITZENTHALER SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle - France.
La marque Eurocuves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TRANSFO (S.A.) - Voie Romaine, Pont de Sémencourt, 57210 MAIZIERES LES METZ - France - SIREN 357801109
Jacques RITZENTHALER SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Transformateurs électriques, composants de transformateurs électriques tels que barres de liaison, bobines électriques, bornes et boîtiers de connexion, bornes de mise à la terre, circuits magnétiques, commutateurs, coupe-circuits, couvercles de cuves, conteneurs et cuves de transformateurs, détecteurs de gaz, détecteurs de pression, enregistreurs thermiques, indicateurs de niveau, radiateurs de refroidissement, thermomètres, thermostats isolateurs, vannes de vidange de cuves, ventilateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Eurocuves"
